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Marques déposées par CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT
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TRISIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISIL
CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1585217
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
29/03/2000
TRISIL de CASAM COOPERATIVE D\'APPROVISIONNEMENT

Présentation de la marque TRISIL

Déposée le 29 mars 1990 par CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « TRISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France.

La marque TRISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BIOACTIV , KUALINORM , PRIMAVOR , START-MAIS , QUALIFORM , PORCY-FORM


CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la syclviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.